Travail de nuit

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Définitions

Travail de nuit : L’article L. 3122-29 du Code du travail établit que tout travail ayant lieu entre 21 h et 6 h est considéré comme travail de nuit. Cependant, pour les activités de production rédactionnelle et industrielle de presse, radio, cinéma… la période de travail de nuit est fixée entre 24 h et 7 h. Enfin, une autre période de référence peut être fixée par convention ou accord collectif de travail étendu ou par accord d’entreprise ou d’établissement (art.L.3122-30).

Le travailleur de nuit : Il s’agit du salarié qui :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] soit effectue habituellement au moins trois heures de travail quotidien pendant ces périodes, au moins deux fois par semaine,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] soit accomplit un nombre minimal d’heures de travail de nuit pendant une période de référence fixée par une convention ou un accord collectif de travail étendu (art.L.3122-31). En l’absence de convention ou d’accord, le travailleur de nuit est défini règlementairement comme celui qui accomplit 270 heures sur une période de douze mois consécutifs (R. 3122-.
Le travail de nuit fait partie des organisations temporelles atypiques et est souvent associé à d’autres postes horaires comme le travail posté en 3x8.

Les principaux effets du travail de nuit sur la santé des travailleurs

La réelle difficulté à fixer un seuil limite d’exposition (5, 10 ou 15 ans) au-delà duquel les effets nocifs apparaissent de manière certaine vient en partie de la présence de nombreux paramètres venant aggraver ou atténuer les conséquences de l’exposition aux horaires de nuit. Cependant, plusieurs effets sont identifiés sur la santé des travailleurs :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] troubles du sommeil,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] fatigue,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] consommation plus élevée de médicaments, pour faciliter le sommeil ou à l’inverse rester éveillé,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] troubles digestifs et déséquilibre nutritionnel avec comme effets d’éventuels problèmes de surpoids,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] troubles de l’humeur, irritabilité,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] désadaptation et isolement social, professionnel et/ou familial,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] risques cardiovasculaires accrus (surpoids, hypertension artérielle),
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Certaines études évoquent une probabilité plus élevée de cancers, notamment du sein et colorectal (Cf. Centre International de Recherche sur le Cancer) et chez les femmes enceintes, un risque plus élevé de prématurité et fausses couches.

Caractérisation

Les principaux textes qui encadrent le travail de nuit sont :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] la directive du 4 novembre 2003 donne les principales définitions (travail posté, travail de nuit…) et fixe les prescriptions minimales générales de sécurité et de santé en matière d’aménagement du temps de travail,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les articles L. 3122-29 et suivants du Code du travail et les dispositions règlementaires d’application prévues aux articles R. 3122-8 et suivants. Il convient toujours de s’assurer que les dispositions de la convention collective ou de l’accord applicables dans l’entreprise ne prévoient pas de dispositions particulières.

Eléments de diagnostic d’une situation de pénibilité
L’existence de situation de travail de nuit, au sens des définitions rappelées ci-dessus, doit conduire à considérer les personnes concernées comme exposées à un facteur de pénibilité.

Démarche de prévention
Votre accord ou votre plan d’action peut contenir par exemple des mesures parmi celles proposées ci-dessous.

Actions techniques
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] aménagement du poste afin de réduire la fatigue (ergonomie, confort…)
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] aménagement d’un local de repos,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] aménagement d’un local adapté pour la prise de repas chauds,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] sur les lieux de travail temporaires comme les chantiers, prévoir des éclairages suffisants des postes et des différentes circulations,

Actions organisationnelles
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] limiter le travail de nuit pour les travailleurs qui en font la demande (par exemple, les seniors),
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] organiser les conditions dans lesquelles la salariée en état de grossesse est informée et peut bénéficier d’un changement temporaire d’affectation dans les conditions prévues aux articles L. 1225-9 et suivants du Code du travail,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] organiser et porter à la connaissance des travailleurs de nuit les procédures à suivre pour une demande de sortie du travail de nuit,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] limiter la durée d’exposition aux horaires de travail de nuit par la mise en place de dispositif de gestion anticipée des emplois et de formation ad hoc permettant la mobilité du salarié entre différents types d’horaires, notamment de jour si nécessaire
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Proposer éventuellement des modes de transport, organisés par l’entreprise, en restant vigilant sur les conditions à réunir pour optimiser la sécurité routière (éviter qu’un travailleur cumule temps de travail et temps de conduite d’un véhicule de transport collectif),
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] veiller à ce que les horaires de travail soient compatibles avec les horaires de transport en commun,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] vérifier que le dispositif de prévention et de sécurité (organisation des 1ers secours) prend en compte les risques et conditions de réalisation du travail de nuit,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] tenir compte de la nature des activités (charge de travail, conditions thermiques…) pour ajuster l’amplitude de la durée du travail de nuit,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] prévoir des temps de pause réguliers (baisse de vigilance physiologiquement sensible vers 03 h du matin),
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] permettre une rotation des tâches pour maintenir la vigilance,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] évaluer régulièrement (périodicité à déterminer avec les acteurs de l’entreprise) la pénibilité perçue, physique et psychologique, par le travailleur,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] privilégier le volontariat pour le travail de nuit pour les travailleurs.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] prendre en compte les contraintes familiales et le niveau d’acceptabilité de ce rythme de travail par l’environnement familial,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] organiser les conditions dans lesquelles les travailleurs peuvent aussi bénéficier des services de l’entreprise accessibles en journée (service RH, service de santé au travail, action sociale…). Ils doivent pouvoir également accéder à l’offre de formation professionnelle, aux équipements et locaux sociaux (vestiaires, douches, etc.) ainsi qu’aux fonctions de représentants du personnel,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Mettre en place un tableau de bord avec les indicateurs d’alerte suivants :

• accidents du travail : taux de fréquence et de gravité, accidents de trajet (travail-domicile),
  
• incidents : suivre et exploiter les données sur les incidents,
  
• maladies professionnelles reconnues et demandes de reconnaissance de « nouvelles » maladies,
  
• taux d’absentéisme.
  

Actions médicales
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Organiser des campagnes collectives de sensibilisation à une bonne hygiène de vie : alimentation et gestion du sommeil en relation avec le travail de nuit,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Personnaliser si nécessaire l’information sur des règles de bonne hygiène de vie,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Assurer le suivi de l’exposition aux risques pour les travailleurs de nuit grâce à la tenue du dossier médical en santé au travail (DMST) et permettre de détecter des « signes cliniques d’alerte »,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Assurer le suivi du reclassement des salariés mis inaptes au travail de nuit,
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Participer à la mise en place des dispositifs de suivi post expositions ou post professionnels.


Ressources complémentaires
CNAM-TS – CARSAT – CGSS : Travail de nuit : Quelles conséquences pour les salariés et les entreprises ? Quelle prévention ?
INRS :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Dossier « le travail de nuit » : Synthèse de la réglementation française en vigueur concernant le travail de nuit, les droits du travailleur de nuit, surveillance médicale et reclassement, dispositions particulières pour les femmes enceintes. [Mise à jour : 04/04/2007].
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Horaires atypiques de travail. ED 5023, 1ère édition, 2004.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Organisation temporelle atypique du travail et gestion des risques professionnels. Note Scientifique et technique 261, Claudie Rousseau, 2006
MSA :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Sommeil et travail
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] Enquête sumer -Contraintes organisationnelles et relationnelles
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] Définitions réglementaires du travail de nuit.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] « Le travail de nuit : impact sur les conditions de travail et de vie des salariés ». Avis et rapport du Conseil Economique, Social et environnemental, rapporteur François Edouard, 2010.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] Départs en retraite et « travaux pénibles » L’usage des connaissances scientifiques sur le travail et ses risques à long terme pour la santé, Gérard Lasfargues, 2005. [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] Prévenir les situations pénibles, fiche pratique 4, Ludovic Bugand, 2009.Repères pour négocier le travail posté, Y. Quéinnec, C. Teiger, G. de Terssac, Ed. Octares, deuxième édition 1992.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] (rubrique Etudes et Statistiques). Premières Informations et Premières Synthèses. N° 03.1. Pénibilité du travail et sortie précoce de l’emploi. Janvier 2008.
Dares Analyses Fev. 2011, N° 009
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] - rubrique pénibilité


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[ricou]

bonjour et merci pour ces informations , je travaille de nuit depuis 1998 et il faut reconnaitre qu'il y a des personnes qui s'adaptent plus ou moins facilement à ce type d'horaires.
Quand on pratique le travail de nuit depuis au moins dix ans il est important d'avoir une hygiène de vie minimale car avec le fait de vieillir le corps ne répond plus de la même façon.
respecter son sommeil quand on rentre chez soi , le sommeil de la journée étant plus court qu'un sommeil de nuit.
élément important à prendre en considération le temps de trajet domicile/lieu de travail et inversement , dans certains cas que l'on se déplace en véhicule ou en transports urbains peut-être un facteur de risques supplémentaires.
En effet combien d'agents de sécurité qui utilisent les transports , notamment en ile de France , peuvent mettre de 1h30 à 2h00 pour un simple trajet aller? beaucoup car entre la restructuration de certaines lignes de métro et la construction de certaines lignes de tramway il n'est pas toujours évident de circuler dans certaines zones de l'ile de France , idem pour ceux qui sont véhiculés.

[yves.godier]

bonjour et merci pour ces informations , je travaille de nuit depuis 1998 et il faut reconnaitre qu'il y a des personnes qui s'adaptent plus ou moins facilement à ce type d'horaires.
Quand on pratique le travail de nuit depuis au moins dix ans il est important d'avoir une hygiène de vie minimale car avec le fait de vieillir le corps ne répond plus de la même façon.
respecter son sommeil quand on rentre chez soi , le sommeil de la journée étant plus court qu'un sommeil de nuit.
élément important à prendre en considération le temps de trajet domicile/lieu de travail et inversement , dans certains cas que l'on se déplace en véhicule ou en transports urbains peut-être un facteur de risques supplémentaires.
En effet combien d'agents de sécurité qui utilisent les transports , notamment en ile de France , peuvent mettre de 1h30 à 2h00 pour un simple trajet aller? beaucoup car entre la restructuration de certaines lignes de métro et la construction de certaines lignes de tramway il n'est pas toujours évident de circuler dans certaines zones de l'ile de France , idem pour ceux qui sont véhiculés.

 merci pour ce beau témoignage, d'une personne qu'on sent honnête dans son boulot et dans sa vie dans la complexité de la vie parisienne. Merci a vous

[garde.environnement]

Bjr,
Très bon document bien travaillé.

En ce qui me concerne, j'ai toujours préféré travailler de nuit car le peu que j'ai exercé en journée je deviens fou rien par les trajets longs...longs [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]  

La nuit j'ai que des avantages: pas de chefaillon qui vient m'importuner, pas de stress, je peux péter sous la lune sans que l'on vienne me le reprocher [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] boire mon ptit café peinard à tout heure.

Que des avantages [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]

[ricou]

Bonjour "garde. Environnement" , je te rejoins dans le fait que l'on accumule moins de stress qu'en travaillant la journée.
on a aussi beaucoup plus d'autonomie quand il s'agit d'appréhender une situation d'urgence , l'aspect financier est à prendre en considération car c'est ce qui fait qu'il y a plus de stabilité dans un effectif de nuit.
Le travail de nuit a un coté pratique et fonctionnel quand on est tributaire des transports , plus de marge pour arriver à l'heure sur un site qui n'est pas forcement à proximité de nôtre domicile.

[ésoj]

Travailler la nuit oui mais de 22h/06h ou de 21h/06h mais non si c'est de 19h/07h ou de 20h/08h trop long !!!

[garde.environnement]

Bjr,
Oui Ricou, j'avais oublié le coté pécunier  

Pour ce qui concerne le privé c'est plus marqué que chez nous dans le public vu que la nuit qu'elle soit en semaine ou en week-end, j'ai 0.17€ par heure de nuit et ce sans panier.
Par contre le gros avantage en revanche, le paiement est rigoureux et à date et ça cela permet d'être apaisé et évite de nombreuses procédures aux Prud'Hommes pour récupérer seulement son dû.  
@+

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