renouvellement carte pro

[tonito27]

Bonjour, alors ma situation ça fera 5 ans que j'ai ma carte pro en mai 2015, j'ai fait ma demande de renouvellement vers le 30 janvier 2015 ( avant les 3 mois demander). Je voudrai savoir si ça passera problème ou non, en août 2013 j'ai eu une suspension de permis de 2 mois ( en vacances hors de ma région) pour vitesse ( pas d alcool) aussitôt j'ai fait tout ce qu'ils mon demander de passer visite médicale amende...

[Billou]

Ben, à ta place, effectivement je m'en inquiéterais ... Mais bon tu sais que l'on exerce un métier fortement réglementé et ... 

Désolé, ce n’est pas pour toi, mais j'ai l'impression que beaucoup fond des connerie et qu'ils viennent pleurer ici.

Croise les doigts et si le CNAPS te demande des explications, fait le nécessaire pour ça.

Bon courage

Billou

[tonito27]

J'ai demandé a 3 gendarmes ( de connaissances) dont mon responsable de sécurité du site qui est ancien capitaine de gendarmerie, il m'a dit que ça ne poserai pas de problèmes car c'est "classé" infractions routier

[Billou]

Re, ben les 3 travail au CNAPS ou siège à la CIAC (Commission Interrégionale d'Agrément et de Contrôle)???

Je te le souhaite, mais j'en doute .....

Les infractions routières .... Désolé, mais parfois, c'est pire ... Je préfère pardonner à une personne qui m'a volé 1000€ qu'a une qui conduit sous l'emprise de l'alcool ou autre et qui aura mis en la vie des autres en danger, pas toi ...?

Billou

[tonito27]

Je me trompe peut être mais pardonner a un agent de sécurité d'escroquerie... après pour mon cas j était pas alcoolisées n'y de stupéfiants ou autres et sur la route il y avais que moi , bien sur les gendarmes sinon j'aurai pas roulé vite. Et pour répondre a ta questions non ils ne travail pas au CNAPS. Après je dit pas que ce que j'ai fait c'est bien et que je suis sur a 100% que ça va passer. Comme tu l'as dit je croise les doigts

[Billou]

Comme quoi la notion des choses est différentes selon les personnes et ce sont justement des personnes qui siègent à la Commission ...

Mais je ne te juge pas juste te dire attention pas plus.

Bon courage

Billou

[Maître Vincent Luchez]

Bonsoir,

Sur la base des seuls éléments que vous communiquez, vous serez interrogé pour savoir ce qui s'est passé. S'agissant d'un fait relativement récent et d'un comportement attentatoire à la sécurité des personnes, le CNAPS pourrait sanctionner. S'il s'agit d'un fait isolé, le dossier est défendable.

Cordialement

[tonito27]

Bonjour,
Merci de vos réponses, si ça ne passe pas qu'elle est la meilleure solution prendre un avocat? Ou Leur expliquer mon cas avec un appui de mon responsable de sécurité du site? Ou autres chose? Sachant que dans mon travail je suis sérieux et ont a rien a me reprocher. Pour info hors mis cette suspension de 2 mois aucune autres infractions j'avais mais 12 points.

[Billou]

Bonjour,

Si cette affaire ressort au moment du renouvellement, le CNAPS va vous demander de vous expliquer sous 15j. "vous avez le temps" demandez un délais supplémentaire si besoin. Pas de soucis de ce côté là.
Faites le en toute honnêteté. Vous pouvez joindre à vos explications tout ce que vous jugez utile. (c'est votre "défense" devant la commission). Vous pouvez y joindre le témoignage de votre chef de poste si besoin. Attention de ne pas trop en faire non plus ...
Faites le, mais faite le bien.
Si ça ne passe pas en 1ere instance (CIAC : Commission Inter régionale d'Agrément et de Contrôle) Vous pouvez faire un recours en 2ème instance (CNAC : Commission Nationale d'A .... et de C ....).
Vous avez aussi possiblité de recours au TA (Tribunal Administratif). Mais bon on n'en est pas là.
Faite le nécessaire si le CNAPS vous le demande ... Il y a des cas où le CNAPS n'est même pas tombé sur la condamnation ...

Alors croise les doigts ...

Bon courage

Billou

[tonito27]

Bonjour je vien de recevoir une lettre 15 jours après l'envoi du dossier de renouvellement. Verdict c'est bon j'ai mon numéro de carte pro. Merci de vos conseils bonne continuation

[Billou]

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